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Déclarer un appareil ou un foyer
Déclarer le remplacement ou le retrait d'un appareil ou d'un foyer déjà déclaré
Retrait simple d'un appareil ou d'un foyer
Remplacement d'un appareil ou d'un foyer par un appareil ou un foyer au taux d'emission de particules fines égal ou moins que 2,5g/h
Norme canadienne CSA/B415.1-10.
U.S. Environmental Protection Agency (EPA)
Polytest
Aucune de ces réponses
Foyer
Poêle à bois
Poêle à granule
Autre
Oui
Non
Déposez les fichiers ici ou cliquez pour les télécharger.
Veuillez noter qu'il pourrait vous être demandé de fournir des documents supplémentaires après que vous ayez soumis votre déclaration.
